Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves
/
SOLITERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLITERRE
Domaine des Roches Neuves SA

Numéro de dépôt :
3520213
Date de dépôt :
17/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2017
SOLITERRE de Domaine des Roches Neuves

Présentation de la marque SOLITERRE

Déposée le 17 août 2007 par la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLITERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaine des Roches Neuves domicilié(e) 56 boulevard Sain Vincent,49400 VARRAINS - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 179 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine des Roches Neuves domicilié(e) 56 boulevard Sain Vincent,49400 VARRAINS - 49400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLITERRE est expirée depuis le 17 août 2017.

Domaine des Roches Neuves a également déposé les autres marques suivantes : CLOS ROMANS , LES ROCHES , CEP BY CEP , L'ECHELIER , DOMAINE DES ROCHES NEUVES , TERRES CHAUDES , Clos de la Folie , OUTRE TERRE THIERRY GERMAIN , FRANCE DE PIED DOMAINE DES ROCHES NEUVES ,


Domaine des Roches Neuves SA - 56 boulevard Sain Vincent,49400 VARRAINS - 49400 - France - SIREN 384179859


Domaine des Roches Neuves - 56 boulevard Sain Vincent,49400 VARRAINS - 49400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Vins.